Contexte de l’organisme (enjeux internes et externes, besoins et attentes des parties intéressées)
Périmètre d’application
Politique de Santé et Sécurité au Travail
Identification des dangers et évaluation des risques et opportunités
Exigences légales et autres exigences (conformité réglementaire, veille réglementaire)
Elaboration de programmes Santé et Sécurité au Travail : objectifs et planification des actions
Ressources, compétences (formation/expérience) et sensibilisation/prise de conscience
Communication, consultation et participation/coopération
Informations documentées et maîtrise
Planification et maîtrise opérationnelle (élimination des dangers et réduction des risques pour la Santé et de la Sécurité au Travail, pilotage du changement, externalisation, acquisition de biens et services, intervenants extérieurs)
Préparation et réponse aux situations d’urgence
Surveillance, mesure, analyse et évaluation de la performance
Audit interne
Revue de direction
Evènement indésirable, non-conformité et actions correctives
Amélioration continue
Planification d’une démarche de mise en place d’un Système de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail